Conditions d'utilisation

Ces conditions encadrent l'usage du produit Artefact Neural fourni par Artefact (Nino Bondon, EI, SIRET 10456016400014). En achetant et en utilisant le produit, le client les accepte.

1. Licence d'usage

Une licence non exclusive et non transférable est concédée au client pour :

• utiliser les fichiers livrés pour ses projets personnels, de toute nature ;
• les utiliser dans des projets commerciaux livrés à ses propres clients ;
• les modifier, adapter et combiner avec son propre travail.

2. Restrictions

Le client ne peut pas :

• revendre, sous-licencier ou redistribuer les fichiers sources en tant que produit ou au sein d'une offre de template / starter similaire ;
• partager publiquement les fichiers sources (dépôt public, publication intégrale sur un CDN, etc.), les miroirs internes privés et les livraisons par client restent autorisés ;
• retirer les mentions de propriété des fichiers internes.

3. Propriété intellectuelle

Le code, les templates, la base de connaissances et les prompts restent la propriété d'Artefact. Seul un droit d'usage est accordé au client selon les termes ci-dessus. Le contenu créé par le client à l'aide du produit lui appartient.

4. Usage commercial selon l'offre

Le droit d'usage commercial (livraison de projets à des clients) est inclus dès l'offre Starter. L'offre Studio inclut un usage commercial étendu ainsi que le moteur Smart Brain et l'orchestration d'agents. Les cas particuliers (revente en marque blanche, intégration dans un autre produit, licence multi-équipes) nécessitent un accord écrit préalable, nous contacter.

5. Limitation de responsabilité

Le produit est fourni « en l'état », sans garantie d'aptitude à un usage particulier. Artefact ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du produit, ni des performances obtenues, qui dépendent du matériel, des données et de la configuration du client. Les benchmarks éventuellement affichés sont mesurés sur un environnement donné et varient selon ces facteurs.

6. Évolution

Ces conditions peuvent être mises à jour. La version applicable est celle en vigueur à la date de l'achat. Pour toute question : nino.bondon.dev@gmail.com.