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Dernière mise à jour : 27 juin 2026
Éditeur du site
Le site artefactneural.com et le produit numérique Artefact Neural sont édités par :
- Artefact, entreprise individuelle (micro-entreprise)
- Responsable : Nino Bondon
- SIRET : 10456016400014
- Siège : Garidech (31), France
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Contact : nino.bondon.dev@gmail.com
Directeur de la publication
Nino Bondon, en qualité de responsable de l'entreprise individuelle Artefact.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, vercel.com. Les serveurs de diffusion peuvent être situés hors de l'Union européenne (voir la politique de confidentialité).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, code, templates, prompts, base de connaissances) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété d'Artefact. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite. Les droits d'usage accordés aux clients sont précisés dans les conditions d'utilisation et les conditions générales de vente.
Contact
Pour toute question relative au site ou au produit : nino.bondon.dev@gmail.com.